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Marques déposées par monsieur Patrick GERARD
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PAVE DE HONFLEUR
Renouvellement demandé - Marque en non vigueur

PAVE DE HONFLEUR
Mr Patrick GERARD

Numéro de dépôt :
1692212
Date de dépôt :
31/05/1990
Lieu de dépôt :
HONFLEUR
Date d'expiration :
31/05/2010
PAVE DE HONFLEUR de Patrick GERARD

Présentation de la marque PAVE DE HONFLEUR

Déposée le 31 mai 1990 par monsieur Patrick GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (HONFLEUR), la marque française « PAVE DE HONFLEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Patrick GERARD domicilié(e) 41 Rue du Dauphin, 14600 HONFLEUR - France.

La marque PAVE DE HONFLEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAVE DE HONFLEUR est expirée depuis le 31 mai 2010.

Patrick GERARD a également déposé les autres marques suivantes : PATRICK GERARD , LE SERMENTHE


Mr Patrick GERARD - 41 Rue du Dauphin, 14600 HONFLEUR - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Demande de renouvellement le 29 mai 2002 n°2222016 - Publication au BOPI 2002-05-29

Farine et préparation faite de céréales, pain